Gérard Benoist du Sablon

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De: Gérard Benoist du Sablon
membre de l'Organisation générale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
Groupe:
Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
JORFTEXT000000242153(source JORF)
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Gérard Benoist du Sablon
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
Membres de ce groupe de travail
date_debut="2004-02-01"
date_fin="2004-04-01"
JORFTEXT000000249328(source JORF)
nomination
13 Février 200413/02/2004
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités suivantes
g) Au titre des personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
JORFTEXT000000231496(source JORF)
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000230850(source JORF)
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres du Conseil national de la consommation
membres titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000585324(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. Vigouroux (Jacques)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000400060(source JORF)
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000581516(source JORF)
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Suppléants
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000395978(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article 6 du décret du
1er avril 1992
susvisé
de consommateurs
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
JORFTEXT000000201654(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000194620(source JORF)
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Orgeco, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs, des utilisateurs, et des acheteurs de produits certifiés
Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000529077(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1993
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000348144(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528697(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
JORFTEXT000000360410(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Pottiez (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000540162(source JORF)
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
comme membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Remplace:Mme Ravel (Michèle)
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000000721707(source JORF)
désignation
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.